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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • 2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne
    182 Ko - 2018-017 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement (CAUE) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/021
    Sujet : logement / urbanisme / environnement
    Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021
    129 Ko - 2018-018 Modification du règlement d\'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/022
    Sujet : logement / finances locales / subvention
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016
    157 Ko - 2018-019 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2016 (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/023
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020
    150 Ko - 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020 (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/024
    Sujet : finances locales / politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires
    138 Ko - 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/025
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain
    144 Ko - 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/026
    Sujet : commande publique / mobilier urbain
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental
    260 Ko - 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental (ouvre la visionneuse)

    260 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/027
    Sujet : commande publique / construction
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre
    108 Ko - 2018-024 Signature de l\'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    108 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/028
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire
    412 Ko - 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    412 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/029
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/030
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/031
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/032
    Sujet : commande publique
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018
    138 Ko - 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018 (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/033
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-027 Attribution de compensation 2017
    171 Ko - 2018-027 Attribution de compensation 2017 (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/034
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable
    104 Ko - 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois – Budget eau potable (ouvre la visionneuse)

    104 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/035
    Sujet : finances locales / eau potable
    Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement
    130 Ko - 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Compétence assainissement (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/036
    Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    169 Ko - 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/037
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois
    305 Ko - 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    305 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/038
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants
    255 Ko - 2018-032 Indemnités d\'astreintes – Modification des montants (ouvre la visionneuse)

    255 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/039
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur
    134 Ko - 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur (ouvre la visionneuse)

    134 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/040
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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